PARTIE III MARQUES INTERNATIONALES ETENDUES A LA TUNISIE A TRAVERS LE PROTOCOLE DE MADRID 256 Publication des marques de Madrid MUWASSAFAT N 357 Numéro de dépôt : A/M/ 0100/ Date de dépôt : 20/08/2014
Get Price6) Les systèmes hydrauliques composés d'un agrégat hydraulique (comprenant essentiellement une pompe hydraulique, un moteur électrique, un dispositif de commande à soupapes et un réservoir d'huile), de cylindres hydrauliques et de tubes ou tuyaux nécessaires pour le raccordement des cylindres à l'agrégat hydraulique, l'ensemble ...
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Get Price15 décembre 2010 Vol. 57, No December 15, 2010 Vol. 57, No RENSEIGNEMENTS DIVERS Le Journal des marques de commerce est publié toutes les semaines conformément à l'article 15 du Règlement sur
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Get Price25 avril 2001 Vol. 48, N 2426 April 25, 2001 Vol. 48, No Vol. 48, No RENSEIGNEMENTS DIVERS Le présent Journal paraît tous les mercredis et sa publication est réalisée conformément à l'article
Get PriceCes enregistrements bénéficient d’une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt de la demande d’enregistrement. Ne sont pas publiées dans ce bulletin : Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l’Algérie, dans le cadre de l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement ...
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Get Price2 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Services Sont publiées dans ce bulletin : Les enregistrements de marques effectués en application de l article 5 de l Ordonnance N du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce. Ces enregistrements bénéficient d une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt de la demande d enregistrement.
Get PriceChaussures (y compris les chaussures étanches) comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique 1520315000 Chaussures et bottes de sécurité en cuir (comportant une coquille de protection en métal, chaussures antidérapantes ou isolantes) 136 206 5 723 523 ...
Get Price14 mai 2003 Vol. 50, N 2533 May 14, 2003 Vol. 50, No Vol. 50, No RENSEIGNEMENTS DIVERS Le présent Journal paraît tous les mercredis et sa publication est réalisée conformément à l'article 17
Get PriceOuvrages en amianteciment, celluloseciment ou mélanges similaires de fibres et de ciments ou autres liants hydrauliques, contenant de l'amiante 23651220 2365124000 Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en celluloseciment ou mélanges similaires de fibres et de ciments ou autres liants hydrauliques ne contenant pas d ...
Get PriceŒufs d’oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l’exclusion de l’albumine) Eiproducten, vers, gedroogd, gestoomd of in water gekookt, in een bepaalde vorm gebracht, bevroren of op andere wijze verduurzaamd (excl. eieren in de schaal en albumine)
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Get PriceChaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l'exclusion des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant) 6401[.92(.10 + .90) + .99] 15201210 Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les tongs et articles similaires
Get PriceBULLETIN MENSUEL de l'association des Anciens Elèves de L'ÉCOLE CENTRALE LYONNAISE Institut Teciuue Supérieur le Université lie Lyon INGÉNIEURS ÉCOLE TECHNIQUE SUPÉRIEURE FONDÉE EN 1857 Association fondée en 1866 et reconnue comme Etablissement d'utilité publique par Décret du 3 Août 1921 EXPOSITION INTERNATIONALE DE LYON ...
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Get Price18 novembre 2009 Vol. 56, No November 18, 2009 Vol. 56, No RENSEIGNEMENTS DIVERS Le Journal des marques de commerce est publié toutes les semaines conformément à l'article 15 du Règlement sur
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