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Texte adopté n° 568 Projet de loi, adopté, dans les ...

I. – Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° A Les 4° à 6° du II de l’article L. 11119 sont abrogés ;

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Compendium de la doctrine sociale de l'église

COMPENDIUM DE LA DOCTRINE SOCIALE DE L'ÉGLISE. INTRODUCTION. UN HUMANISME INTÉGRAL ET SOLIDAIRE. a) À l'aube du troisième millénaire. 1 …

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Restauration du choeur et de la nef (20172022)

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Liste des codes CPV | The Public Procurement Portal

Vous trouverez cidessous la liste des codes CPV (vocabulaire commun des marchés publics) en format dynamique. Si vous préférez la consulter en format Excel (.xls ...

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Financement de la gestion des déchets ménagers à PortoNovo au Bénin ( Télécharger le fichier original ) par Serge Alphonse BLIKI Université d'AbomeyCalavi au ...

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Directive n° 85/337/CEE du 27/06/85 concernant l ...

Texte abrogé par l'article 14 de la Directive n° 2011/92/UE du Parlement Européen et du Conseil du 13 décembre 2011 (JOUE n° L 26 du 28 janvier 2012).

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Manuel du programme d'amélioration de la salubrité des ...

L'objectif du programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) est de préciser les exigences ...

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Arrêté du 24/09/13 relatif aux prescriptions générales ...

NOR : DEVP1300516A. Publics concernés: exploitants d'installations de combustion soumises à enregistrement au titre de la rubrique 2910B de la nomenclature des ...

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Extension détails emplois

Les ingénieures et les ingénieurs de la fonction publique participent majoritairement à d'importants projets de construction, de réfection ou d'entretien de ...

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MeungsurLoire — Wikipédia

Géographie Localisation. La commune de MeungsurLoire se trouve à l'extrémité ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire [2] et l ...

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Organisation et missions de la DDT du LOT Services de …

L’organisation territoriale de la direction départementale des Territoires se compose comme suit : Un siège situé à Cahors composé d’une direction et des ...

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Gramat — Wikipédia

Géographie Localisation. La ville de Gramat est située au nordest du département du Lot, dans le causse de Gramat Gramat est traversée par l'Alzou et fait partie ...

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PROJET DE LOI (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE), portant nouvelle organisation territoriale de la République, PRÉSENTÉ. au nom de M. Manuel VALLS, Premier ministre

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Arrêté du 23/08/05 relatif aux prescriptions générales ...

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En attendant les démineurs – Inventaires des déchets de ...

Les procédures en cas de découverte de déchets de guerre: Seule la préfecture de région donne des consignes de comportement et d’alerte en cas de découverte d ...

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Circulaire du 03/09/09 relative à la préparation de l'avis ...

NOR : DEVD0917293C. Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des ...

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Entretien au printemps et contrôle des inondations | …

Inondation Fermeture de routes et de sentiers. En raison des récentes pluies et des températures plus clémentes qui persistent, la Ville a entamé des ...

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Traitement de l’amiante et désamiantage SITA

Après les chantiers de la Tour CB21 et de la Tour Athéna à La Défense, la société CMS (Construction Maintenance et Services), filiale du groupe VINCI et ...

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Chapitre 9 Agence canadienne d'inspection des aliments

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