Code minier: Vers une promptitude dans le traitement …

Le journal note que le nouveau Code minier apporte un changement dans l’amélioration de l’articulation entre la loi minière et les ... Elections en Angola: ...

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Afrique du Sud: le nouveau code minier fait grincer des ...

En Afrique du Sud, le nouveau code minier publié par le gouvernement jeudi 15 juin fait grincer des dents. ... Angola Bénin ...

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Burkina Faso: Synthèse du nouveau code minier …

Le nouveau Code prend également en compte l'emploi des ... le nouveau Code minier indique que les titres miniers et les autorisations en cours de validité à la ...

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Un nouveau code minier pour l'Angola Agence Ecofin

Mardi 19 juillet, l'Assemblé nationale angolaise a approuvé le code minier, qui contient un unique décret, le régime juridique fondamental d

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Code minier (nouveau) | Legifrance

Vous êtes dans : Accueil > Les codes en vigueur > Code minier (nouveau) Code minier (nouveau) Masquer le panneau de navigation. Imprimer. Navigation. Code minier ...

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Les nouveaux codes minier et pétrolier de la RDC …

Angola; Azerbaijan; Cambodia ... leurs recommandations avant que la première version d’un nouveau code ne soit ... Le code minier adopté en septembre 2011 en ...

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Nouveau code minier : «L’Etat bénéficiera de 10% à titre ...

Gabonreview : Le nouveau Code minier, en remplacement de celui datant de 2001, a été adopté et a récemment été publié au Journal officiel.

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Le nouveau code guinéen ne fait pas l’unanimité ...

Tels sont les piliers du nouveau code minier guinéen. ... Angola José Eduardo dos ... sans en profiter. Avec ce code minier, ...

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Nouveau code minier du TOGO

Le Togo a urgemment besoin d’un nouveau code minier qui prend en compte les besoins de développements des milieux exploités, du bienêtre des populations ...

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Les Afriques | L’Angola, vers un nouveau code minier | …

Le long processus d’élaboration d’un code minier pour les minerais ... L’Angola, vers un nouveau code minier ... Le nouveau code, en gestation ...

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Burkina Faso : un nouveau code minier en préparation ...

La mise en place d’un nouveau code minier en 2013 et l’entrée en production de 7 nouvelles mines permettront de ... l’Angola inaugure un des plus gros ...

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Afrique du Sud: le nouveau code minier constitue une ...

(Agence Ecofin) Ce mercredi, l'agence de notation ... Lire la suite.

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La Centrafrique face à la malédiction du diamant L ...

... meurtriers en Angola, ... un nouveau code minier avec la volonté de l’aligner sur les normes internationales en vigueur. Ce nouveau code se ...

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Le nouveau Code minier ivoirien

Le gouvernement ivoirien vient d’adopter un nouveau code minier, s’inscrivant ainsi dans le cadre de la réforme du secteur minier.

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Sénégal: bientôt un projet de code minier à l’Assemblée ...

(APS) Le nouveau code minier du Sénégal sera bientôt examiné par les députés, a annoncé Abdou Mbow, vice président à l’Assemblée nationale.

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RD Congo : le code minier de la discorde – …

Élections en Angola : ... En cause, le nouveau code minier, qui doit être adopté cette année et pourrait déboucher sur une hausse des taxes et royalties, ...

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Un nouveau Code minier pour maintenir l’attractivité du ...

L’Assemblée nationale, réunie dimanche soir en plénière, a adopté un nouveau Code minier réaménageant celui de 2003, avec l’ambition de contribuer à ...

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Nouveau code minier : L’ALSF en soutien au Gabon | …

Nouveau code minier : L’ALSF en soutien au Gabon (Gabon Review 09/03/17) Christian Magnagna entouré des représentants de l’ALSF, le 7 mars 2017 à Libreville.

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le nouveau code minier Traduction anglaise – Linguee

De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "le nouveau code minier" ... de 1981, le nouveau code minier adopté en juillet ... partout en Angola.

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Afrique du Sud : discussions tendues sur le nouveau code ...

C'est un incident qui ne devrait pas détendre l'atmosphère entre le gouvernement et les acteurs du secteur minier en Afrique du Sud. Le minist

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Afrique du Sud : vers un nouveau code minier | Africanews

Des mandements seront apportés sur le texte actuel en décembre. ... vers un nouveau code minier. ... l'Afrique du sud réclame 66 millions de dette à l'angola

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Code minier (nouveau)

de justice militaire (nouveau) Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire Code minier (nouveau) ... Chapitre III : La recherche en mer ...

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Révision du code minier congolais : recommandations ...

Il a participé à la rédaction de l’ouvrage intitulé «La révision du code minier ... Coordonnateur adjoint en charge des questions techniques à la Cellule ...

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RD Congo : le code minier de la discorde – La Voix de l ...

En cause, le nouveau code minier, qui doit être adopté cette année et pourrait déboucher sur une hausse des taxes et royalties, ... Angola : Le Chef de l’Etat ...

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Mines Agence Ecofin

Le code minier de la CEMAC en attente de validation dans les prochaines semaines. ... Angola : l’industrie ... le nouveau code minier sera adopté la semaine prochaine.

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TCHAD : Nouveau code minier : qui conseille …

ANGOLA / CONGOB / FRANCE / MOZAMBIQUE Publié le 16/06/2017 Comment Iskandar Safa vend ses navires en Afrique . Voir tous les dossiers. Insiders ...

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"Pourquoi un nouveau code minier au Maroc? Pour …

Le Maroc va se doter d'un nouveau Code minier. Le projet (voir texte intégral cidessous), ... A partir de quand le nouveau code minier entreratil en vigueur ?

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Madagascar: Nouveau code minier

En tout cas, la situation du secteur minier en général et d'Ambatovy en particulier est visiblement ... En parlant plus particulièrement du nouveau code minier, ...

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COTE D'IVOIRE : NOUVEAU CODE MINIER n° 269 du …

L'Assemblée nationale ivoirienne va être saisie prochainement d'un projet de loi instituant un nouveau code minier plus incitatif pour les

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Gabon : le potentiel minier Le nouveau code minier ...

Le Gabon s'est doté d'un nouveau code minier qui abroge et remplace, ... AFRIQUE En Angola, la fille du président s’empare de la principale banque du pays;

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GUINEE: Le nouveau code minier en discussion au CNT

Angola. Botswana. Burundi. ... Le nouveau code minier en discussion ... le nouveau code minier Search code minier élaboré par son gouvernement est en examen au ...

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Afrique du Sud : le nouveau code minier provoque la …

Le gouvernement sudafricain a dévoilé ce jeudi 15 juin un tout nouveau code minier attendu depuis des années. Celuici oblige désormais les entreprises du ...

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Acceuil

Un nouveau code minier aux ... des sites miniers que l’Etat a adopté un nouveau code minier. Le Burkina Faso compte en 2016, douze (12) sites ...

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